Research Notebook Posts "Hypothèses"
Human Sea ( ERC Advanced Grant 2013, n° 340770 ) Research Notebook Posts is open to PhD students, researchers, guests and partners of the Human Sea program and of the Center for Maritime and Oceanic Law (CDMO): http://humansea.hypotheses.org/
Lancement du programme ERC Human Sea, par Patrick CHAUMETTE, Principal Investigator of Human Sea Program, professor, director of CDMO, university of Nantes, Notebook Post, June 5 juin 2014.
Capitaine de navire sous surveillance, résumé de communication, RIODD, Bordeaux, 1er octobre 2014, par Cédric LEBOEUF, post-doctorant du programme Human Sea, chercheur au CDMO, université de Nantes, billet publié le 17 octobre 2014.
Piracy: challenges of the private security companies - Comparative approach of the interest, limits and future challenges of the private security companies in the fight against maritime piracy off the Coast of Somalia and in the Gulf of Guinea. Accepted paper proposal for the Conference on maritime piracy, University of Southern Denmark, December 8-9, 2014, par Cédric LEBOEUF, post-doctorant du programme Human Sea, chercheur au CDMO, université de Nantes et Gwenaele PROUTIERE-MAULION, MCF au CDMO, université de Nantes, billet publié le 27 octobre 2014.
La Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer (CNUDM) à l’épreuve des enjeux actuels, par Aris-Georges MARGHELIS, doctorant au CDMO, université de Nantes, billet publié le 10 novembre 2014.
Certification sociale du navire et plaintes à terre des gens de mer. Incorporation de la Convention du Travail maritime de l’OIT de 2006 en droit français, par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 08 décembre 2014.
Piraterie : La Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH) condamne la France pour un délai de comparution, par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 12 décembre 2014.
Privatization – Comparative approach : maritime piracy off the Coast of Somalia and in the Gulf of Guinea, par Cédric LEBOEUF, post-doctorant du programme Human Sea, chercheur au CDMO, université de Nantes et Gwenaele PROUTIERE-MAULION, MCF au CDMO, université de Nantes, billet publié le 2 février 2015.
La conservation et l’exploitation durable de la biodiversité en Haute mer, par Yann TEPHANY, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes. (English version)
Où en est-on de la mise en œuvre de la Convention OIT 185 sur la pièce d’identité des gens de mer ?, par Florian THOMAS, doctorant au CDMO, université de Nantes, billet publié le 03 février 2015.
10 - Sûreté maritime : expression à la mode ou concept juridique ? par Yann TEPHANY, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 05 mars 2015.
La Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer (CNUDM) – 20 ans après – pratique opérationnelle des Etats, compte-rendu d’une conférence organisée par l’Institut du Droit Economique de la Mer (INDEMER), Monaco, 5 février 2015, par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 05 mars 2015.
Réactions au projet de Convention sur la conservation et l’exploitation durable de la biodiversité en haute mer, par Gaëtan BALAN, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 06 mars 2015.
Aspectos laborales de la ley de navegación marítima española adoptada en el año 2014, par Olga FOTINOPOULOU BASURKO, Prof. T.U. de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, UPV/EHU, université du Pays Basque espagnol, chercheure du programme Human Sea, billet publié le 26 mars 2015.
¿Un nuevo registro abierto? Sí, pero ahora en el sector pesquero, par Olga FOTINOPOULOU BASURKO, Prof. T.U. de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, UPV/EHU, université du Pays Basque espagnol, chercheure du programme Human Sea, billet publié le 26 mars 2015.
De l’affiliation sociale des gens de mer en droit européen : extension vers les marins ressortissants européens, expatriés sous pavillon tiers ?, par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 26 mars 2015.
La hausse du niveau de la mer et ses défis, par Aris-Georges MARGHELIS, doctorant au CDMO, université de Nantes, billets publiés le 28 avril 2015. (English version)
La Cour suprême des Seychelles condamne neuf pirates somaliens, par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 28 avril 2015.
Actualité internationale de la Pièce d’identité des gens de mer (PIM), par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 26 mai 2015.
L'agrément de la société de sécurité privée soumis à la condition de nationalité du dirigeant. Note sous Conseil constitutionnel, Décision n°2015-463 QPC du 9 avril 2015, par Cédric LEBOEUF, post-doctorant du programme Human Sea, chercheur au CDMO, université de Nantes, billet publié le 26 mai 2015.
20 - Wildlife Protection and Illegal Activities at Sea, par Gaëtan BALAN, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 06 juin 2015.
L’Europe et les métiers de la mer. Journée maritime européenne 2015: conclusions et enjeux, par Aris-Georges MARGHELIS, doctorant au CDMO, université de Nantes, billet publié le 09 juin 2015.
El control y certificación del cumplimiento del convenio de trabajo marítimo, 2006 de la OIT: aspectos críticos del RD 357/2015, par Olga FOTINOPOULOU BASURKO, Prof. T.U. de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, UPV/EHU, université du Pays Basque espagnol, chercheure du programme Human Sea, billet publié le 1er juillet 2015.
La recherche d’UNIJURIS et le droit de la mer, Nelson COELHO, doctorant en droit international à l'université d'Utrecht (Pays-Bas), billet publié le 1er juillet 2015.
Gens de mer, marin? Propos sur le décret relatif à la qualification de gens de mer en droit français, par Florian THOMAS, doctorant au CDMO, université de Nantes, billet publié le 03 juillet 2015.
La nécessaire insertion des problématiques juridiques dans les projets de développement des Énergies Marines Renouvelables, Cédric LEBOEUF, post-doctorant du programme Human Sea, chercheur au CDMO, université de Nantes et Odile DELFOUR-SAMAMA, MCF, CDMO, université de Nantes, billet publié le 09 juillet 2015.
Compte rendu de l’académie de Rhodes sur le droit de la mer 2015, Rhodes Academy: Center for Oceans Law and Policy, par Yann TEPHANY, doctorant du Programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 29 juillet 2015.
Migrants à Lampedusa – Condamnation de l’Italie par la CEDH, par Yann TEPHANY, doctorant du Programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 7 septembre 2015.
Le droit de la mer face aux nouvelles ressources rares et le devoir de protection de l’environnement, par Gaëtan BALAN, doctorant du Programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 21 octobre 2015.
Sauvetage et migration maritime, par Yann TEPHANY, doctorant du Programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 30 octobre 2015.
Lancement du programme ERC Human Sea, par Patrick CHAUMETTE, Principal Investigator of Human Sea Program, professor, director of CDMO, university of Nantes, Notebook Post, June 5 juin 2014.
Capitaine de navire sous surveillance, résumé de communication, RIODD, Bordeaux, 1er octobre 2014, par Cédric LEBOEUF, post-doctorant du programme Human Sea, chercheur au CDMO, université de Nantes, billet publié le 17 octobre 2014.
Piracy: challenges of the private security companies - Comparative approach of the interest, limits and future challenges of the private security companies in the fight against maritime piracy off the Coast of Somalia and in the Gulf of Guinea. Accepted paper proposal for the Conference on maritime piracy, University of Southern Denmark, December 8-9, 2014, par Cédric LEBOEUF, post-doctorant du programme Human Sea, chercheur au CDMO, université de Nantes et Gwenaele PROUTIERE-MAULION, MCF au CDMO, université de Nantes, billet publié le 27 octobre 2014.
La Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer (CNUDM) à l’épreuve des enjeux actuels, par Aris-Georges MARGHELIS, doctorant au CDMO, université de Nantes, billet publié le 10 novembre 2014.
Certification sociale du navire et plaintes à terre des gens de mer. Incorporation de la Convention du Travail maritime de l’OIT de 2006 en droit français, par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 08 décembre 2014.
Piraterie : La Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH) condamne la France pour un délai de comparution, par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 12 décembre 2014.
Privatization – Comparative approach : maritime piracy off the Coast of Somalia and in the Gulf of Guinea, par Cédric LEBOEUF, post-doctorant du programme Human Sea, chercheur au CDMO, université de Nantes et Gwenaele PROUTIERE-MAULION, MCF au CDMO, université de Nantes, billet publié le 2 février 2015.
La conservation et l’exploitation durable de la biodiversité en Haute mer, par Yann TEPHANY, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes. (English version)
Où en est-on de la mise en œuvre de la Convention OIT 185 sur la pièce d’identité des gens de mer ?, par Florian THOMAS, doctorant au CDMO, université de Nantes, billet publié le 03 février 2015.
10 - Sûreté maritime : expression à la mode ou concept juridique ? par Yann TEPHANY, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 05 mars 2015.
La Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer (CNUDM) – 20 ans après – pratique opérationnelle des Etats, compte-rendu d’une conférence organisée par l’Institut du Droit Economique de la Mer (INDEMER), Monaco, 5 février 2015, par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 05 mars 2015.
Réactions au projet de Convention sur la conservation et l’exploitation durable de la biodiversité en haute mer, par Gaëtan BALAN, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 06 mars 2015.
Aspectos laborales de la ley de navegación marítima española adoptada en el año 2014, par Olga FOTINOPOULOU BASURKO, Prof. T.U. de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, UPV/EHU, université du Pays Basque espagnol, chercheure du programme Human Sea, billet publié le 26 mars 2015.
¿Un nuevo registro abierto? Sí, pero ahora en el sector pesquero, par Olga FOTINOPOULOU BASURKO, Prof. T.U. de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, UPV/EHU, université du Pays Basque espagnol, chercheure du programme Human Sea, billet publié le 26 mars 2015.
De l’affiliation sociale des gens de mer en droit européen : extension vers les marins ressortissants européens, expatriés sous pavillon tiers ?, par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 26 mars 2015.
La hausse du niveau de la mer et ses défis, par Aris-Georges MARGHELIS, doctorant au CDMO, université de Nantes, billets publiés le 28 avril 2015. (English version)
La Cour suprême des Seychelles condamne neuf pirates somaliens, par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 28 avril 2015.
Actualité internationale de la Pièce d’identité des gens de mer (PIM), par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 26 mai 2015.
L'agrément de la société de sécurité privée soumis à la condition de nationalité du dirigeant. Note sous Conseil constitutionnel, Décision n°2015-463 QPC du 9 avril 2015, par Cédric LEBOEUF, post-doctorant du programme Human Sea, chercheur au CDMO, université de Nantes, billet publié le 26 mai 2015.
20 - Wildlife Protection and Illegal Activities at Sea, par Gaëtan BALAN, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 06 juin 2015.
L’Europe et les métiers de la mer. Journée maritime européenne 2015: conclusions et enjeux, par Aris-Georges MARGHELIS, doctorant au CDMO, université de Nantes, billet publié le 09 juin 2015.
El control y certificación del cumplimiento del convenio de trabajo marítimo, 2006 de la OIT: aspectos críticos del RD 357/2015, par Olga FOTINOPOULOU BASURKO, Prof. T.U. de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, UPV/EHU, université du Pays Basque espagnol, chercheure du programme Human Sea, billet publié le 1er juillet 2015.
La recherche d’UNIJURIS et le droit de la mer, Nelson COELHO, doctorant en droit international à l'université d'Utrecht (Pays-Bas), billet publié le 1er juillet 2015.
Gens de mer, marin? Propos sur le décret relatif à la qualification de gens de mer en droit français, par Florian THOMAS, doctorant au CDMO, université de Nantes, billet publié le 03 juillet 2015.
La nécessaire insertion des problématiques juridiques dans les projets de développement des Énergies Marines Renouvelables, Cédric LEBOEUF, post-doctorant du programme Human Sea, chercheur au CDMO, université de Nantes et Odile DELFOUR-SAMAMA, MCF, CDMO, université de Nantes, billet publié le 09 juillet 2015.
Compte rendu de l’académie de Rhodes sur le droit de la mer 2015, Rhodes Academy: Center for Oceans Law and Policy, par Yann TEPHANY, doctorant du Programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 29 juillet 2015.
Migrants à Lampedusa – Condamnation de l’Italie par la CEDH, par Yann TEPHANY, doctorant du Programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 7 septembre 2015.
Le droit de la mer face aux nouvelles ressources rares et le devoir de protection de l’environnement, par Gaëtan BALAN, doctorant du Programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 21 octobre 2015.
Sauvetage et migration maritime, par Yann TEPHANY, doctorant du Programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 30 octobre 2015.
30 - Surveillance par drones et collecte de données. Nouveaux usages, nouvelles questions juridiques, par Cédric LEBOEUF, post-doctorant du programme Human Sea, chercheur au CDMO, université de Nantes, billet publié le 04 novembre 2015.
La Nueva Ley de Protección Social de las Personas Trabajadoras del Sector Marítimo Pesquero en España: Apuntes Preliminares de la Ley 47/2015, de 21 de Octubre. Por Olga FOTINOPOULOU BASURKO, Prof. T.U. Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social (Universidad del País Vasco/Euskal Herriko Unibertsitatea), billet publié le 16 novembre 2015.
UN Security Council Resolution 2240: Authorizing Member States to Intercept Vessels off Libyan Coast Suspected of Migrant Smuggling, Gwenaele PROUTIÈRE-MAULION, maître de conférences, vice-présidente chargée des affaires européennes et des relations internationales, université de Nantes, billet publié le 19 novembre 2015.
Adaptation du code minier français au droit de l’Union européenne - Opérations pétrolières et gazières en mer, Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 6 janvier 2016.
Law and littoral management. Generalities and reflections for further interdisciplinary research projects, Dr. Cédric LEBOEUF, ar Cédric LEBOEUF, post-doctorant du programme Human Sea, chercheur au CDMO, université de Nantes, billet publié le 14 janvier 2016.
Mise en œuvre MLC par la France - Note sur les commentaires du Comité d’experts de l’OIT (CEACR) relatifs à la mise en œuvre de la MLC 2006 par la France dans ses aspects de champ d’application, Florian THOMAS, doctorant, CDMO, université de Nantes, billet publié le 14 mars 2016.
Navires en détresse – Lieux de refuge – Modern Express, Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 18 mars 2016.
Le statut du navire à travers l’approche méthodologique du CMI - Éléments de qualification des navires au regard de la méthodologie empruntée par la commission ad hoc du CMI1 « ship nomenclature », Florian THOMAS, doctorant, CDMO, université de Nantes, billet publié le 21 mars 2016.
Pêche illégale et ZEE de la Nouvelle Calédonie, Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 24 mars 2016.
Le Projet d’Agence Européenne de Gardes-Côtes et l’Agence Européenne de contrôle des pêches, par Gaëtan BALAN, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 21 avril 2016.
40 - La lutte contre les narco sous-marins, par Yann TEPHANY, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 21 avril 2016.
Tensions en mer de Chine : un aperçu politico-stratégique, par Aris-Georges MARGHELIS, PhD Candidate, CDMO, university of Nantes, billet publié le 6 mai 2016. (English Version)
L’activité pétrolière et gazière offshore est-elle insuffisamment encadrée ?, par Florian THOMAS, doctorant, CDMO, université de Nantes, billet publié le 24 mai 2016.
Parallèle entre la coulée de boue de minerai de fer et les marées noires au Brésil, par Raphael Magno VIANNA GONÇALVES, post-doctorant du programme Human Sea, université de Nantes, billet publié le 26 mai 2016.
La liberté de navigation : quels défis à ce principe fondamental du droit de la mer ?, par Aris-Georges MARGHELIS, Docteur en droit, université de Nantes, billet publié le 28 juin 2016.
Les forages offshore dans les eaux arctiques des Etats-Unis, par Florian THOMAS, doctorant, CDMO, université de Nantes, billet publié le 12 juillet 2016.
Campagne d’inspection intensive du MoU de Paris sur la MLC 2006, par Florian THOMAS, doctorant, CDMO, université de Nantes, billet publié le 2 août 2016.
Droit d’alerte, un capitaine révoqué gagne devant une Cour US, par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 23 août 2016.
Union Européenne et frontières maritimes, Une volonté de gestion des frontières extérieures de l’UE aux multiples facettes, par Gaétan BALAN, doctorant du programme Human Sea, CDMO, billet publié le 7 septembre 2016. (English version)
50 – Le statut des îles dans l’arbitrage portant sur la mer de Chine méridionale, par Yann TEPHANY,doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 15 septembre 2016.
Notes de lecture « De la mer au méritoire – Faut-il aménager les océans ? » Jean OLLIVRO, Ed. Apogée, Rennes, 2016, par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 12 octobre 2016.
Sûreté maritime et portuaire : intérêt public ou affaires privées ? Quelle est la place des entreprises dans la gestion de la sûreté ? Les Etats doivent-ils être souverains sur ces aspects ? 5ème Colloque International Human Sea – Marisk, 3 octobre 2016, Nantes, Cité des Congrès, billet publié le 21 novembre 2016. (English Version)
«Droit des gens de mer en Chine », Notes de lecture de Seafarers’ Rights in China - Restructuring in Legislation and Practice Under the Maritime Labour Convention 2006, Pengfei ZHANG, Springer, 2016, 184p. ISBN 978-3-319-43619-7, par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 12 décembre 2016.
Le Parlement européen défend ses attributions au sein de la PESC - Le Parlement européen défend ses attributions au sein de la PESC à propos des accords de transferts en matière de lutte contre la piraterie, CJUE (grande chambre) 14 juin 2016, aff. C-263/14, Commission c/ Conseil, soutenue par Tchéquie, Suède et Royaume-Uni, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 3 janvier 2017.
Protection du thon rouge en Méditerranée et responsabilité pénale de Greenpeace. Note sous Cour de cassation, chambre criminelle, 16 novembre 2016, n° 14-86.980, par Florian THOMAS, doctorant, CDMO, université de Nantes, billet publié le 10 janvier 2017.
THISSEAS : Condamnation pour pollution marine – Amende d’un million d’euros (TGI Brest 17 janvier 2017), par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 8 février 2017.
Deepwater Horizon : quelles conséquences psychologiques ?, par Jonathan RUILLÉ, post-doctorant du programme Human Sea, chercheur au LEMNA, publié le 9 février 2017.
Cybersécurité dans le domaine maritime, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 22 février 2017.
60 - Protection sociale et résidence du marin - Décret n° 2017-307 du 9 mars 2017 relatif à l’affiliation des gens de mer marins, résidant en France et embarqués sur un navire battant pavillon d’un Etat étranger, mentionnés à l’article L. 5551-1 du code des transports, aux régimes gérés par l’Etablissement National des Invalides de la Marine, JORF n° 60 du 11 mars 2017, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 13 mars 2017.
Droit de poursuite et pêche illicite, le renouveau d’un mécanisme juridique de lutte contre les activités illicites en mer, par Yann TEPHANY, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 16 mars 2017.
La révision de la Convention n° 185 de l’OIT de 2003 relative à la Pièce d’identité des gens de mer (PIGM), par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 26 juin 2017.
Tiran et Sanafir, îles entre Sinaï et Péninsule arabique, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 4 juillet 2017.
La France vers la ratification des protocoles SUA 2005, par Yann TEPHANY, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 5 juillet 2017.
Les cyberattaques en mer: quel espace pour la légitime défense?, par Federica MUSSO, Docteur en droit international et de l'Union européenne de l'Université de Macerata (Italie), chercheure invitée du Programme Human Sea, université de Nantes, billet publié le 7 juillet 2017.
Une action onusienne par délégation pour assurer la sécurité en mer, par Gaëtan BALAN, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 10 juillet 2017.
La Pologne, un maillon stratégique pour la coopération européenne?, par Danilo GARCIA CACERES, enseignant-chercheur à l'Université Centrale de l'Equateur, postdoctorant du programme Human Sea, université de Nantes, billet publié le 13 juillet 2017.
Piraterie en Méditerranée et action médiatique? Les dérives du navire C-Star, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 25 août 2017.
Détournement de la Convention SAR ? Sauvetage en mer, code italien de déontologie des ONG et gardes-côtes libyens, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 28 août 2017.
70 - Un technicien de ROV est-il un marin ?, par Florian THOMAS, doctorant, CDMO, université de Nantes, billet publié le 12 septembre 2017.
L'arrêt de la chambre spéciale du TIDM dans l'affaire du différend relatif à la délimitation de la frontière maritime entre le Ghana et la Côte d'Ivoire, par Valérie BORÉ EVENO, Maître de conférences, CDMO, université de Nantes, billet publié le 2 novembre 2017.
La fin du pétrole offshore ? Au-delà du symbole?, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 11 décembre 2017.
L'Union et les territoires ultra-marins: une présence européenne sur les océans, par Gaëtan Balan, doctorant en droit, programme ERC Human Sea, Centre de droit maritime et océanique. Billet réalisé dans le cadre de l'atelier blogging organisé par Alliance Europa, le 27 novembre 2017, publié le 22 décembre 2017.
Protection des gens de mer contre les violences en mer, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 8 janvier 2018.
Legal and policy options to handle marine littering - with special emphasis on plastic waste, par Béatrice SCHÜTTE, Docteur en droit, Aarhus University (Denmark), chercheuse invitée au programme Human Sea, billet publié le 15 février 2018.
Un aéroport neutre en carbone essentiel à la protection environnementale de Galápagos, par Danilo GARCIA CACERES, Docteur en sciences juridiques, Université Panthéon-Sorbonne, Enseignant-chercheur à l'Université Centrale de l'Équateur, postdoctorant ERC Human Sea, billet publié 20 février 2018.
Sites Natura 2000 en ZEE, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 21 mars 2018.
Le tourisme de masse et la conservation des océans: un nouveau défi pour le droit international, par Danilo GARCIA CACERES, Docteur en sciences juridiques, Université Panthéon-Sorbonne, Enseignant-chercheur à l'Université Centrale de l'Équateur, postdoctorant ERC Human Sea, billet publié le 27 mars 2018.
Les résolutions du Conseil de sécurité sur la Corée du Nord et la liberté des mers, par Yann Tephany, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 10 avril 2018.
80 - L'économie bleue en Afrique: Guide pratique, notes de lecture, par Patrick Chaumette, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 16 avril 2018.
OIT : recueil de directives sur la sécurité et la santé dans le secteur de la construction et de la réparation navales, par Patrick Chaumette, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 07 mai 2018.
Les réfugiés en mer : droit des réfugiés ou droit de la mer?, notes du colloque d'Angers, faculté de droit, 30 avril 2018 par Patrick Chaumette, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 01 juin 2018.
La géopolitique maritime du port de Gdynia et la mer Baltique, par Danilo GARCIA CACERES, Docteur en sciences juridiques, Université Panthéon-Sorbonne, Enseignant-chercheur à l'Université Centrale de l'Équateur, postdoctorant ERC Human Sea, billet publié le 12 juin 2018.
The use of force in turnback operations against asylum seekers' boats and international law, par Chie KOJIMA, Professor of International Law, Faculty of Law, Musashino University, Tokyo, Japan, billet publié le 26 juin 2018.
Vers une nouvelle coopération scientifique dans l'Arctique en droit international, par Danilo GARCIA CACERES, Docteur en sciences juridiques, Université Panthéon-Sorbonne, Enseignant-chercheur à l'Université Centrale de l'Équateur, postdoctorant ERC Human Sea, billet publié le 26 juillet 2018.
La mer Caspienne entre mer et lac, par Patrick Chaumette, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 29 octobre 2018.
Mise en œuvre de la Convention 188 de l'OIT sur le travail à la pêche, par Patrick Chaumette, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 30 octobre 2018.
Piraterie et/ou terrorisme maritime ?, par Danilo GARCIA CACERES, Docteur en sciences juridiques, Université Panthéon-Sorbonne, Enseignant-chercheur à l'Université Centrale de l'Équateur, postdoctorant ERC Human Sea, billet publié le 31 octobre 2018.
Échouement, naufrage et coûts de dépollution de l'épave - Cour Administrative d'Appel de Nantes, 20 juillet 2018, n°17NT01562, par Patrick Chaumette, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 5 novembre 2018.
90 - Plans to establish marine protected area in the Weddell sea get rejected at annual CCAMLR meeting, par Béatrice SCHÜTTE, Docteure en droit, Aarhus University (Denmark), researcher, billet publié le 8 novembre 2018.
La nouvelle coopération maritime entre l'Ukraine et l'Égypte, par Danilo GARCIA CACERES, Docteur en sciences juridiques, Université Panthéon-Sorbonne, Enseignant-chercheur à l'Université Centrale de l'Équateur, postdoctorant ERC Human Sea, billet publié le 16 novembre 2018.
Neuf nouvelles "perles" écologiques à conserver dans la mer Baltique, par Danilo GARCIA CACERES, Docteur en sciences juridiques, Université Panthéon-Sorbonne, Enseignant-chercheur à l'Université Centrale de l'Équateur, postdoctorant ERC Human Sea, billet publié le 05 décembre 2018.
Retour sur l'abordage Ocean Jasper - Sokalique, 17 août 2007, par Patrick CHAUMETTE, professeur, université de Nantes, billet publié le 11 décembre 2018.
5 années de programme européen Human Sea, par Patrick CHAUMETTE, professeur émérite, CDMO, Université de Nantes, billet publié le 4 juin 2019.
La Nueva Ley de Protección Social de las Personas Trabajadoras del Sector Marítimo Pesquero en España: Apuntes Preliminares de la Ley 47/2015, de 21 de Octubre. Por Olga FOTINOPOULOU BASURKO, Prof. T.U. Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social (Universidad del País Vasco/Euskal Herriko Unibertsitatea), billet publié le 16 novembre 2015.
UN Security Council Resolution 2240: Authorizing Member States to Intercept Vessels off Libyan Coast Suspected of Migrant Smuggling, Gwenaele PROUTIÈRE-MAULION, maître de conférences, vice-présidente chargée des affaires européennes et des relations internationales, université de Nantes, billet publié le 19 novembre 2015.
Adaptation du code minier français au droit de l’Union européenne - Opérations pétrolières et gazières en mer, Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 6 janvier 2016.
Law and littoral management. Generalities and reflections for further interdisciplinary research projects, Dr. Cédric LEBOEUF, ar Cédric LEBOEUF, post-doctorant du programme Human Sea, chercheur au CDMO, université de Nantes, billet publié le 14 janvier 2016.
Mise en œuvre MLC par la France - Note sur les commentaires du Comité d’experts de l’OIT (CEACR) relatifs à la mise en œuvre de la MLC 2006 par la France dans ses aspects de champ d’application, Florian THOMAS, doctorant, CDMO, université de Nantes, billet publié le 14 mars 2016.
Navires en détresse – Lieux de refuge – Modern Express, Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 18 mars 2016.
Le statut du navire à travers l’approche méthodologique du CMI - Éléments de qualification des navires au regard de la méthodologie empruntée par la commission ad hoc du CMI1 « ship nomenclature », Florian THOMAS, doctorant, CDMO, université de Nantes, billet publié le 21 mars 2016.
Pêche illégale et ZEE de la Nouvelle Calédonie, Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 24 mars 2016.
Le Projet d’Agence Européenne de Gardes-Côtes et l’Agence Européenne de contrôle des pêches, par Gaëtan BALAN, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 21 avril 2016.
40 - La lutte contre les narco sous-marins, par Yann TEPHANY, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 21 avril 2016.
Tensions en mer de Chine : un aperçu politico-stratégique, par Aris-Georges MARGHELIS, PhD Candidate, CDMO, university of Nantes, billet publié le 6 mai 2016. (English Version)
L’activité pétrolière et gazière offshore est-elle insuffisamment encadrée ?, par Florian THOMAS, doctorant, CDMO, université de Nantes, billet publié le 24 mai 2016.
Parallèle entre la coulée de boue de minerai de fer et les marées noires au Brésil, par Raphael Magno VIANNA GONÇALVES, post-doctorant du programme Human Sea, université de Nantes, billet publié le 26 mai 2016.
La liberté de navigation : quels défis à ce principe fondamental du droit de la mer ?, par Aris-Georges MARGHELIS, Docteur en droit, université de Nantes, billet publié le 28 juin 2016.
Les forages offshore dans les eaux arctiques des Etats-Unis, par Florian THOMAS, doctorant, CDMO, université de Nantes, billet publié le 12 juillet 2016.
Campagne d’inspection intensive du MoU de Paris sur la MLC 2006, par Florian THOMAS, doctorant, CDMO, université de Nantes, billet publié le 2 août 2016.
Droit d’alerte, un capitaine révoqué gagne devant une Cour US, par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 23 août 2016.
Union Européenne et frontières maritimes, Une volonté de gestion des frontières extérieures de l’UE aux multiples facettes, par Gaétan BALAN, doctorant du programme Human Sea, CDMO, billet publié le 7 septembre 2016. (English version)
50 – Le statut des îles dans l’arbitrage portant sur la mer de Chine méridionale, par Yann TEPHANY,doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 15 septembre 2016.
Notes de lecture « De la mer au méritoire – Faut-il aménager les océans ? » Jean OLLIVRO, Ed. Apogée, Rennes, 2016, par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 12 octobre 2016.
Sûreté maritime et portuaire : intérêt public ou affaires privées ? Quelle est la place des entreprises dans la gestion de la sûreté ? Les Etats doivent-ils être souverains sur ces aspects ? 5ème Colloque International Human Sea – Marisk, 3 octobre 2016, Nantes, Cité des Congrès, billet publié le 21 novembre 2016. (English Version)
«Droit des gens de mer en Chine », Notes de lecture de Seafarers’ Rights in China - Restructuring in Legislation and Practice Under the Maritime Labour Convention 2006, Pengfei ZHANG, Springer, 2016, 184p. ISBN 978-3-319-43619-7, par Patrick CHAUMETTE, professeur, directeur du CDMO, université de Nantes, billet publié le 12 décembre 2016.
Le Parlement européen défend ses attributions au sein de la PESC - Le Parlement européen défend ses attributions au sein de la PESC à propos des accords de transferts en matière de lutte contre la piraterie, CJUE (grande chambre) 14 juin 2016, aff. C-263/14, Commission c/ Conseil, soutenue par Tchéquie, Suède et Royaume-Uni, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 3 janvier 2017.
Protection du thon rouge en Méditerranée et responsabilité pénale de Greenpeace. Note sous Cour de cassation, chambre criminelle, 16 novembre 2016, n° 14-86.980, par Florian THOMAS, doctorant, CDMO, université de Nantes, billet publié le 10 janvier 2017.
THISSEAS : Condamnation pour pollution marine – Amende d’un million d’euros (TGI Brest 17 janvier 2017), par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 8 février 2017.
Deepwater Horizon : quelles conséquences psychologiques ?, par Jonathan RUILLÉ, post-doctorant du programme Human Sea, chercheur au LEMNA, publié le 9 février 2017.
Cybersécurité dans le domaine maritime, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 22 février 2017.
60 - Protection sociale et résidence du marin - Décret n° 2017-307 du 9 mars 2017 relatif à l’affiliation des gens de mer marins, résidant en France et embarqués sur un navire battant pavillon d’un Etat étranger, mentionnés à l’article L. 5551-1 du code des transports, aux régimes gérés par l’Etablissement National des Invalides de la Marine, JORF n° 60 du 11 mars 2017, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 13 mars 2017.
Droit de poursuite et pêche illicite, le renouveau d’un mécanisme juridique de lutte contre les activités illicites en mer, par Yann TEPHANY, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 16 mars 2017.
La révision de la Convention n° 185 de l’OIT de 2003 relative à la Pièce d’identité des gens de mer (PIGM), par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 26 juin 2017.
Tiran et Sanafir, îles entre Sinaï et Péninsule arabique, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 4 juillet 2017.
La France vers la ratification des protocoles SUA 2005, par Yann TEPHANY, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 5 juillet 2017.
Les cyberattaques en mer: quel espace pour la légitime défense?, par Federica MUSSO, Docteur en droit international et de l'Union européenne de l'Université de Macerata (Italie), chercheure invitée du Programme Human Sea, université de Nantes, billet publié le 7 juillet 2017.
Une action onusienne par délégation pour assurer la sécurité en mer, par Gaëtan BALAN, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 10 juillet 2017.
La Pologne, un maillon stratégique pour la coopération européenne?, par Danilo GARCIA CACERES, enseignant-chercheur à l'Université Centrale de l'Equateur, postdoctorant du programme Human Sea, université de Nantes, billet publié le 13 juillet 2017.
Piraterie en Méditerranée et action médiatique? Les dérives du navire C-Star, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 25 août 2017.
Détournement de la Convention SAR ? Sauvetage en mer, code italien de déontologie des ONG et gardes-côtes libyens, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 28 août 2017.
70 - Un technicien de ROV est-il un marin ?, par Florian THOMAS, doctorant, CDMO, université de Nantes, billet publié le 12 septembre 2017.
L'arrêt de la chambre spéciale du TIDM dans l'affaire du différend relatif à la délimitation de la frontière maritime entre le Ghana et la Côte d'Ivoire, par Valérie BORÉ EVENO, Maître de conférences, CDMO, université de Nantes, billet publié le 2 novembre 2017.
La fin du pétrole offshore ? Au-delà du symbole?, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 11 décembre 2017.
L'Union et les territoires ultra-marins: une présence européenne sur les océans, par Gaëtan Balan, doctorant en droit, programme ERC Human Sea, Centre de droit maritime et océanique. Billet réalisé dans le cadre de l'atelier blogging organisé par Alliance Europa, le 27 novembre 2017, publié le 22 décembre 2017.
Protection des gens de mer contre les violences en mer, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 8 janvier 2018.
Legal and policy options to handle marine littering - with special emphasis on plastic waste, par Béatrice SCHÜTTE, Docteur en droit, Aarhus University (Denmark), chercheuse invitée au programme Human Sea, billet publié le 15 février 2018.
Un aéroport neutre en carbone essentiel à la protection environnementale de Galápagos, par Danilo GARCIA CACERES, Docteur en sciences juridiques, Université Panthéon-Sorbonne, Enseignant-chercheur à l'Université Centrale de l'Équateur, postdoctorant ERC Human Sea, billet publié 20 février 2018.
Sites Natura 2000 en ZEE, par Patrick CHAUMETTE, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 21 mars 2018.
Le tourisme de masse et la conservation des océans: un nouveau défi pour le droit international, par Danilo GARCIA CACERES, Docteur en sciences juridiques, Université Panthéon-Sorbonne, Enseignant-chercheur à l'Université Centrale de l'Équateur, postdoctorant ERC Human Sea, billet publié le 27 mars 2018.
Les résolutions du Conseil de sécurité sur la Corée du Nord et la liberté des mers, par Yann Tephany, doctorant du programme Human Sea, CDMO, université de Nantes, billet publié le 10 avril 2018.
80 - L'économie bleue en Afrique: Guide pratique, notes de lecture, par Patrick Chaumette, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 16 avril 2018.
OIT : recueil de directives sur la sécurité et la santé dans le secteur de la construction et de la réparation navales, par Patrick Chaumette, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 07 mai 2018.
Les réfugiés en mer : droit des réfugiés ou droit de la mer?, notes du colloque d'Angers, faculté de droit, 30 avril 2018 par Patrick Chaumette, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 01 juin 2018.
La géopolitique maritime du port de Gdynia et la mer Baltique, par Danilo GARCIA CACERES, Docteur en sciences juridiques, Université Panthéon-Sorbonne, Enseignant-chercheur à l'Université Centrale de l'Équateur, postdoctorant ERC Human Sea, billet publié le 12 juin 2018.
The use of force in turnback operations against asylum seekers' boats and international law, par Chie KOJIMA, Professor of International Law, Faculty of Law, Musashino University, Tokyo, Japan, billet publié le 26 juin 2018.
Vers une nouvelle coopération scientifique dans l'Arctique en droit international, par Danilo GARCIA CACERES, Docteur en sciences juridiques, Université Panthéon-Sorbonne, Enseignant-chercheur à l'Université Centrale de l'Équateur, postdoctorant ERC Human Sea, billet publié le 26 juillet 2018.
La mer Caspienne entre mer et lac, par Patrick Chaumette, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 29 octobre 2018.
Mise en œuvre de la Convention 188 de l'OIT sur le travail à la pêche, par Patrick Chaumette, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 30 octobre 2018.
Piraterie et/ou terrorisme maritime ?, par Danilo GARCIA CACERES, Docteur en sciences juridiques, Université Panthéon-Sorbonne, Enseignant-chercheur à l'Université Centrale de l'Équateur, postdoctorant ERC Human Sea, billet publié le 31 octobre 2018.
Échouement, naufrage et coûts de dépollution de l'épave - Cour Administrative d'Appel de Nantes, 20 juillet 2018, n°17NT01562, par Patrick Chaumette, professeur, CDMO, université de Nantes, billet publié le 5 novembre 2018.
90 - Plans to establish marine protected area in the Weddell sea get rejected at annual CCAMLR meeting, par Béatrice SCHÜTTE, Docteure en droit, Aarhus University (Denmark), researcher, billet publié le 8 novembre 2018.
La nouvelle coopération maritime entre l'Ukraine et l'Égypte, par Danilo GARCIA CACERES, Docteur en sciences juridiques, Université Panthéon-Sorbonne, Enseignant-chercheur à l'Université Centrale de l'Équateur, postdoctorant ERC Human Sea, billet publié le 16 novembre 2018.
Neuf nouvelles "perles" écologiques à conserver dans la mer Baltique, par Danilo GARCIA CACERES, Docteur en sciences juridiques, Université Panthéon-Sorbonne, Enseignant-chercheur à l'Université Centrale de l'Équateur, postdoctorant ERC Human Sea, billet publié le 05 décembre 2018.
Retour sur l'abordage Ocean Jasper - Sokalique, 17 août 2007, par Patrick CHAUMETTE, professeur, université de Nantes, billet publié le 11 décembre 2018.
5 années de programme européen Human Sea, par Patrick CHAUMETTE, professeur émérite, CDMO, Université de Nantes, billet publié le 4 juin 2019.
Mis à jour le 04 June 2019.